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Comprendre le tableau du calcul des taux de taxes au Canada

Les taxes de vente canadiennes comprennent la taxe de vente provinciale (TVP), la taxe de vente du Québec (TVQ), la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente harmonisée (TVH), cette dernière étant une combinaison de la TVP et de la TPS dans certaines provinces.

  • La TPS s’applique à la plupart des produits et services fabriqués au Canada; certaines exceptions peuvent toutefois s’appliquer.

  • La TVP est une taxe qui s’applique aux ventes au détail et elle est exigée lorsqu’un bien ou un service est acquis à des fins personnelles ou commerciales, à moins qu’une exception s’applique.

  • La TVH s’applique généralement aux mêmes produits et services que la TPS. Les provinces participantes (Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador, Nouvelle-Écosse, Ontario et Île-du-Prince-Édouard) ont harmonisé leurs TVP et TPS en vue d’appliquer la TVH.

  • Au Québec, les principales taxes de vente sont les suivantes :

    • La TPS, calculée au taux de 5 % du prix de vente.

    • La TVQ, calculée au taux de 9,975 % du prix de vente, à l’exclusion de la TPS.

PROVINCETAXE DE VENTE APPLICABLETPS1TVH1TVQ2TVP3TOTAL
AlbertaTPS5 %5 %
Colombie-BritanniqueTPS + TVP5 %  7 %12 %
Île-du-Prince-ÉdouardTVH 15 %  15 %
ManitobaTPS + TVP5 %  8 %13 %
Nouveau-BrunswickTVH 15 %  15 %
Nouvelle-ÉcosseTVH 15 %  15 %
NunavutTPS5 %   5 %
OntarioTVH 13 %  13 %
QuébecTPS + TVQ5 % 9.975 % 14.98 %
SaskatchewanTPS + TVP5 %  6 %11 %
Terre-Neuve-et-LabradorTVH 15 %  15 %
Territoires du Nord-OuestTPS5 %   5 %
YukonTPS5 %   5 %
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